Organisation et animation des A.L.S.H. 2018-2019-2020

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise 1, route d’Itancourt 02240 MÉZIÈRES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Organisation et animation des accueils de loisirs pendant les quatre premières semaines complètes des vacances d’été pour les années 2018, 2019 et 2020.

Procédure de passation :

Marché de services passé selon une procédure adaptée (en application de l’article 27 du décret n°2016-360 du 29 mars 2016 relatif aux marchés publics)

Caractéristiques du marché :

Marché alloti. Le marché est divisé en 8 lots. Le candidat pourra présenter une ou plusieurs offres.

> Lot n°1 : accueil de loisirs sans hébergement situé à ESSIGNY-LE-GRAND

> Lot n°2 : accueil de loisirs sans hébergement situé à ITANCOURT

> Lot n°3 : accueil de loisirs sans hébergement situé à THENELLES

> Lot n°4 : accueil de loisirs sans hébergement situé à MONT D’ORIGNY

> Lot n°5 : accueil de loisirs sans hébergement situé à ORIGNY-SAINTE-BENOITE

> Lot n°6 : accueil de loisirs sans hébergement situé à LA FERTÉ-CHEVRESIS

> Lot n°7 : accueil de loisirs sans hébergement situé à RIBEMONT

> Lot n°8 : accueil de loisirs sans hébergement situé à MOY-DE-L’AISNE

 

Durée du marché :

Le marché est conclu pour 3 ans (2018, 2019, 2020) et s’appliquera durant les 4 premières semaines complètes de vacances d’été.

 

Date d’envoi de l’avis : mercredi 12 avril 2017

Date et heure limites de réception des offres : vendredi 16 juin 2017 à 12 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Carte Lot 2018-2020

-Règlement de la consultation

-Lot n°1 : convention de marché / grille de notation

Lot n°2 : convention de marché / grille de notation

Lot n°3 : convention de marché / grille de notation

Lot n°4 : convention de marché / grille de notation

Lot n°5 : convention de marché / grille de notation

Lot n°6 : convention de marché / grille de notation

Lot n°7 : convention de marché / grille de notation

Lot n°8 : convention de marché / grille de notation

 

Pour tout renseignement, contacter Hélène BUFFET au tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

 


Marché de fourniture et livraison de Fuel domestique, Gasoil et Gnr

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise 1, route d’Itancourt 02240 MEZIERES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Accord cadre – Fourniture et livraison de Fuel domestique, Gasoil et Gnr

 

Procédure de passation :

Le présent marché est passé sous forme de procédure adaptée conformément à l’article 79 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s’agit d’un marché subséquent en forme d’accord cadre exécuté au moyen de bons de commande.

 

Date d’envoi de l’avis : mardi 22 novembre 2016

 

Date et heure limites de réception des offres : lundi 12 décembre 2016 à 12 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Règlement de consultation et Cahier des charges

-Acte d’engagement : Format PDF / Format Word

 


 

Marché de traitement de déchets issus des déchèteries intercommunales

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise 1, route d’Itancourt 02240 MEZIERES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Traitement de déchets issus des déchèteries intercommunales (déchèteries de MEZIERES/OISE et d’ORIGNY-SAINTE-BENOITE)

 

Procédure de passation :

-Marché de services passé selon une procédure adaptée

-Accord cadre à bons de commande

 

Caractéristiques du marché :

Marché alloti. Le marché est divisé en 4 lots.

> Lot n°1 : traitement des déchets végétaux broyés et non broyés

> Lot n°2 : traitement des déchets de bois

> Lot n°3 : traitement de déchets de plâtre

> Lot n°4 : collecte, transport et traitement de l’amiante liée de la déchèterie de MEZIERES/OISE

 

Durée du marché :

Le marché est conclu pour 3 ans. Il prendra effet au 01/01/2017 et s’achèvera le 31/12/2019.

 

Date d’envoi de l’avis : jeudi 10 novembre 2016

Date et heure limites de réception des offres : vendredi 9 décembre 2016 à 12 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Règlement de consultation

-Acte d’engagement Lot n°1 : Format PDF / Format Word

-Cahier des Clauses Particulières Lot n°1 : Format PDF

-Bordereau de prix unitaires Lot n°1 : Format PDF / Format Word

-Détail quantitatif estimatif Lot n°1  : Format PDF / Format Word

-Acte d’engagement Lot n°2 : Format PDF / Format Word

-Cahier des Clauses Particulières Lot n°2 : Format PDF

-Bordereau de prix unitaires Lot n°2 : Format PDF / Format Word

-Détail quantitatif estimatif Lot n°2  : Format PDF / Format Word

-Acte d’engagement Lot n°3 : Format PDF / Format Word

-Cahier des Clauses Particulières Lot n°3 : Format PDF

-Bordereau de prix unitaires Lot n°3 : Format PDF / Format Word

-Détail quantitatif estimatif Lot n°3  : Format PDF / Format Word

-Acte d’engagement Lot n°4 : Format PDF / Format Word

-Cahier des Clauses Particulières Lot n°4 : Format PDF

-Bordereau de prix unitaires Lot n°4 : Format PDF / Format Word

-Détail quantitatif estimatif Lot n°4  : Format PDF / Format Word

 


 

Marché de construction du siège communautaire

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise 1, route d’Itancourt 02240 MEZIERES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Construction du siège communautaire

 

Procédure de passation :

Procédure adaptée – article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif au Code des Marchés Public. Il s’agit d’un marché de travaux en application du CCAG-Travaux selon l’arrêté du 8 septembre 2009

 

Maîtrise d’oeuvre :

La maîtrise d’oeuvre est assurée par TECHNIQUE DESIGN ARCHITECTURES (M. BONNET) 9 rue de l’Abattoir 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES /

Tél. 03.24.57.42.19 / Fax. 03.24.57.97.47 / E-mail : direction.flore@tda-architecture.com

 

Obtention du dossier de consultation :

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de la C.C.V.O. rubrique Marchés Publics et sur le site : www.achatpublic.com

 

Critères de sélection des candidats retenus :

Voir le règlement de la consultation

 

Date d’envoi de l’avis : vendredi 22 juillet 2016

Date et heure limites de réception des offres : vendredi 9 septembre 2016 à 12 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Acte d’engagement : Format PDF / Format Word

-Attestation Documents : Format PDF / Format Word

-Cadre mémoire technique à compléter : Format PDF / Format Word

-Cahier des Charges Administratives Particulières

-Règlement de consultation

-D.C.E. – Eléments techniques

-Rapport Initial de Contrôle Technique (R.I.C.T.) : à venir

 

Marché de fourniture et livraison de matériaux de chantiers publics

Organisme passant le marché :

Groupement de commandes composé de la Communauté de Communes du Val de l’Oise et des communes de Brissay-Choigny, Brissy-Hamégicourt, Benay, Berthenicourt, Cerizy, Châtillon/Oise, Gibercourt, Itancourt, Ly-Fontaine, Mézières/Oise, Mont d’Origny, Moÿ-de-l’Aisne, Origny-Sainte-Benoîte, Neuvillette, Remigny, Renansart, Séry-les-Mézières, Sissy, Thenelles, Urvillers, Villers-le-Sec

 

Objet du marché :

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériaux de chantiers publics du groupement de commandes constitué de la Communauté de Communes du Val de l’Oise et des communes de Brissay-Choigny, Brissy-Hamégicourt, Benay, Berthenicourt, Cerizy, Châtillon/Oise, Gibercourt, Itancourt, Ly-Fontaine, Mézières/Oise, Mont d’Origny, Moÿ-de-l’Aisne, Origny-Sainte-Benoîte, Neuvillette, Remigny, Renansart, Séry-les-Mézières, Sissy, Thenelles, Urvillers, Villers-le-Sec dans le cadre d’un marché à bons de commandes recondcutible par année, sans excéder une durée totale de trois ans.

 

Procédure de passation : procédure adaptée – article 27 du décret 2016-360 relatif au Code des Marchés Publics

 

Forme du marché : Marché à bons de commande

 

Critères de sélection des candidats retenus : Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :

1/ Bordereau des Prix Unitaires joint au DCE à compléter par le candidat (70%)

2/ Délai d’intervention ou de réalisation (30%)

 

Coordinateur du groupement de commandes :

Communauté de Communes du Val de l’Oise , 1 route d’Itancourt 02240 MEZIERES/OISE (tél. 03.23.66.73.17 / fax. 03.23.66.86.98)

Site Internet : www.ccvo.fr / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Date d’envoi de l’avis : lundi 9 mai 2016

Date limite de réception des offres : lundi 30 mai 2016 à 17 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Acte d’engagement : Format PDF / Format Word

-BPU fourniture de béton

BPU fourniture de bordures

-BPU fourniture de cailloux

-BPU fourniture de matériaux de maçonnerie

-BPU fourniture peinture 1

-Détail estimatif béton

-Détail estimatif bordures

-Détail estimatif cailloux

-Détail estimatif matériaux de maçonnerie

-Détail estimatif matériaux de peinture

-Règlement consultation finalisé : Format PDF / Format Word