Accord cadre – fourniture et livraison de FUEL domestique, GASOIL et GNR

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise – Route d’Itancourt 02240 MÉZIÈRES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Accord Cadre – Fourniture et livraison de FUEL domestique, GASOIL et GNR

 

Procédure de passation :

Le présent marché est passé sous forme de procédure adaptée conformément à l’article 79 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s’agit d’un marché subséquent en forme d’accord cadre exécuté au moyen de bons de commande.

 

Critères de sélection des candidats retenus :

> Qualité du produit, respect des normes techniques demandées : 50%

> Qualité du service (délai de livraison et moyens techniques) : 50%

 

Date de mise en ligne : jeudi 22 novembre 2018

Date et heure limites de réception des offres : mercredi 26 décembre 2018 à 16 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Acte d’engagement

-Règlement de consultation et Cahier des Clauses Particulières

 

 

 

 

Fourniture de sacs translucides pour la collecte des déchets d’emballages ménagers

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise – Route d’Itancourt 02240 MÉZIÈRES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Fourniture de sacs translucides pour la collecte des déchets d’emballages ménagers

 

Procédure de passation :

Le présent marché est passé selon les articles 27, 28 et 29 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics – procédure adaptée.

 

Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :

> Prix des prestations (80 %)

> Valeur technique et références (20 %)

 

Date de mise en ligne : mardi 30 octobre 2018

Date et heure limites de réception des offres : jeudi 8 novembre 2018 à 17 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Cahier des charges

-Règlement de consultation

 

 

 

 

Souscription des contrats d’assurance pour la C.C. du Val de l’Oise

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise – Route d’Itancourt 02240 MÉZIÈRES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Souscription des contrats d’assurances pour la Communauté de Communes du Val de l’Oise

 

Procédure de passation :

Procédure adaptée

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Annonce MAPA

Lot 1 : dommage aux biens 2018

Lot 2 : responsabilité civile et PJ 2018

Lot 3 : véhicules 2018

Lot 4 : protection fonctionnelle 2018

-Règlement de consultation

-Divers patrimoine

-Etat de sinistralité 1

-Etat de sinistralité 2

-Etat de sinistralité 3

-Etat de sinistralité 4

-Etat Parc Automobile

-Etat du patrimoine

 

 

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation et la passation des marchés d’assurance

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise – Route d’Itancourt 02240 MÉZIÈRES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation et la passation des marchés d’assurances intercommunales

 

Procédure de passation :

Procédure adaptée

 

Critères de jugement des offres :

> 40% prix

> 30% délais d’exécution

> 20 % temps consacré aux services pendant la préparation et jusqu’à la passation du marché

> 10 % temps consacré pour l’aide et conseils en cours de marché

 

Date et heure limites de réception des offres :

mardi 04 septembre 2018 à 12 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Cahier des Clauses Administratives Particulières

-DC1

-DC2

-Acte d’Engagement

-Règlement de consultation

 

 

Réaménagement de l’ancienne gare de RIBEMONT en gîte de groupe

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise – Route d’Itancourt 02240 MÉZIÈRES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Réaménagement de l’ancienne gare de RIBEMONT en gîte de groupe

 

Procédure de passation :

Le présent marché est passé selon les articles 27, 28 et 29 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics – procédure adaptée.

 

Critères de sélection des candidats retenus :

Les critères relatifs à la sélection des candidatures sont :

> Garanties et capacités techniques et financières

> Capacité professionnelle

 

Les critères intervenants pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :

> Prix des prestations : 55 %

> Valeur technique : 45 %

 

Planning :

Date de mise en ligne : vendredi 25 mai 2018

Date et heure limites de réception des offres : mardi 12 juin 2018 à 10 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Dossier de consultation des entreprises – Dossier pièces écrites

-Dossier de consultation des entreprises – Pièces graphiques

-Additif au C.C.T.P. (Lot n°1 – désamiantage)

 

 

 

Mission de maîtrise d’oeuvre pour la transformation de l’ancienne gare de RIBEMONT en gîte de groupe

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise – Route d’Itancourt 02240 MÉZIÈRES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Mission de maîtrise d’oeuvre pour la transformation de l’ancienne gare de RIBEMONT en gîte de groupe. L’enveloppe prévisionnelle des travaux est estimée à 390.000 € H.T. : travaux de bâtiment

 

Procédure de passation :

Le présent marché est passé selon les articles 27 et 90 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics – procédure adaptée.

 

Critères de sélection des candidats retenus :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous sur une note globale allant de 0 à 100 points maximum :

> Prix noté sur 60 points

> Valeur technique dont délais notée sur 40 points

 

La valeur technique sera jugée en fonction des réponses apportées dans le sous-dossier “offre” établi par le groupement aux sous-critères suivants :

> Délais d’exécution : 20 points

> Références similaires : 5 points

> Note méthodologique, organisation : 5 points

> Moyens, compétences : 10 points

 

Planning :

Date de mise en ligne : vendredi 23 février 2018

Date et heure limites de réception des offres : jeudi 15 mars 2018 à 12 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Acte d’engagement

-Cahier des Clauses Administratives Particulières

-Programme

-Règlement de consultation

-Plan cadastral normalisé

 

 

Accord cadre – Fourniture et livraison de fuel domestique, gasoil et GNR

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise 1, route d’Itancourt 02240 MÉZIÈRES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Accord cadre – Fourniture et livraison de fuel domestique, gasoil et GNR

 

Procédure de passation :

Le présent marché est passé sous forme de procédure adaptée conformément à l’article 79 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s’agit d’un marché subséquent en forme d’accord-cadre exécuté au moyens de bons de commande.

 

Critères de sélection :

> Qualité du produit, respect des normes techniques demandées : 50%

> Qualité du service (délai de livraison et moyens techniques) : 50%

 

Date d’envoi à la publication : lundi 27 novembre 2017

Date et heure limites de réception des offres : mercredi 27 décembre 2017 à 12 h

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Acte d’engagement : Document Format Word / Document Format PDF

-Cahier des charges et Règlement de Consultation

 

Etude pré opérationnelle et mission d’animation et de suivi d’une OPAH à volet énergétique renforcé

Organisme passant le marché :

Communauté de Communes du Val de l’Oise 1, route d’Itancourt 02240 MÉZIÈRES/OISE

Tél. 03.23.66.73.17 / Fax. 03.23.66.86.98 / E-mail : contact@ccvo.fr

 

Objet du marché :

Etude pré opérationnelle et mission d’animation et de suivi d’une O.P.A.H. à volet énergétique renforcé pour la Communauté de Communes du Val de l’Oise

 

Procédure de passation :

Marché de passation : procédure adaptée – décret n°2016-360 du 25 mars conformément à l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016

Forme du marché : ordinaire

 

Critères de jugement :

> Valeur technique 70 %(qualité et pertinence du mémoire 40% – expérience du candidat sur des missions similaires 20% – compétences des personnes désignées dans le mémoire technique 10%)

> Prix des prestations 30 %

 

Planning :

Date de mise en ligne : lundi 31 juillet 2017

Date et heure limites de réception des offres : vendredi 15 septembre 2017 à 12 heures

 

Le Dossier de Consultation des Entreprises (à télécharger) :

-Avis d’Appel Public à la Concurrence

-Acte d’engagement

-C.C.T.P. OPAH

-Règlement de consultation